88, rue Saint Honoré (Musée Napoléonien) : la vente est arrêtée !

COUP DE THEATRE !

Le 22 septembre 2011 se tenait le conseil communautaire du pays de Fontainebleau (CCPF). Le Maire de Fontainebleau avait inscrit à l'ordre du jour l'achat par la communauté, pour en faire son nouveau siège, la Villa Lavaurs au 88, rue Saint Honoré.

Nous étions déjà intervenus sur la question lors du conseil municipal du 19 septembre 2011 : Conseil municipal du 19 septembre 2011 : Cession du 88, rue Saint Honoré (Musée Napoléonien).

Le pour et le contre

Des arguments militaient, nous le reconnaissons, en faveur de cet achat :

- l'idée de maintenir ce beau bâtiment dans le domaine public (on peut le mettre au crédit de la municipalité, bien qu'elle l'a laissé se dégrader);

- garantir le jardin public (nous avions ici quelques doutes);

- le prix, très (trop ?) sous évalué par rapport à l'estimation des domaines (donc au détriment de la ville).

Bien évidemment, cela ne contrebalance pas nos observations sur le devenir du Musée Napoléonien, le maintien du jardin public et les conditions étranges de cette cession.

Le président actuel de la communauté, M. Valletoux, avait fait observé que les travaux évalués à 900.000 € par le cabinet Jestaz avaient été réévalués par les services de la Ville à 1.500.000 €, dont il fallait tenir compte dans le prix.

Pour autant, les avonnais se sont opposés à l'opération, qui présentaient plusieurs vices sérieux :

- d'abord, avant même de discuter des aménagements intérieurs et de payer une mission à un architecte, le lieu ne paraissait pas idoine tant du point de vue de l'évolution de l'intercommunalité (pourquoi Fontainebleau et pas ailleurs ?), de la praticité (pas de parking !);

- ensuite, la méthode : les avonnais souhaitaient un consensus sur le sujet et le président de la communauté a fait ses études dans le dos de tout le monde;

- enfin, l'anticipation a paru étonnante alors que l'on ignore l'étendue de la future communauté et sa composition.

M. Laprée est venu au secours de l'opération en soulignant qu'il était nécessaire d'avoir de nouveaux locaux compte tenu des recrutements et de la reprise de l'Office de tourisme (qui loue actuellement le Point Cardinal, rue de Richelieu). Le coût des recrutements a été jugé par plusieurs membres un peu élevé !

Vente ratée 6, rue Marrier, tension à la communauté

M. Valletoux ayant fait observer à son collègue avonnais Le Poulain que celui-ci ne proposait rien, ce dernier lui a répondu avec justesse que le 6, rue Marrier, bâtiment dans le prolongement de celui de la CCPF, avait été proposé par les avonnais pour être acheté comme complément du siège, au lieu d'être bêtement vendu par la Ville de Fontainebleau au privé. M. Valletoux avait alors bloqué l'opération en décembre 2006, croyant simplement ennuyer par une polémique son meilleur ennemi ou peut-être faire une meilleure affaire (on se demande pour qui : on en est resté autour de 800.000 €, ce qui était plutôt avantageux, mais pas pour la Ville qui a du attendre 2 ans ! : voir nos articles sur le sujet : Conseil municipal du 26 mai 2008 : Cession du 6 rue Marrier; Question orale du 3 juin 2008 : Cession du 6, rue Marrier ; Conseil municipal du 7 juillet 2008 : Cession du 6, rue Marrier). Gag, il y a eu un recours d'un acheteur évincé sur cette vente.

On a même esquissé l'idée de reprendre l'ancien Bunker de l'OTAN (à droite) acheté par la CCPF et dont l'utilité est loin d'être évidente. 

Bilan des courses, l'affaire est reportée, une commission de réflexion créée. 

Conseil municipal du 19 septembre 2011 : Cession du 88, rue Saint Honoré (Musée Napoléonien)

LA VILLE ENTEND CEDER LA VILLA LAVAURS
LA FIN DU MUSEE NAPOLEONIEN  ?
LA FIN DU JARDIN PUBLIC A TERME ?

Cette délibération pose plusieurs difficultés.

Avant, je voudrais redire à mes collègues de la commission des finances, notamment à Mme Machery et M. Ducros, que contrairement à leurs affirmations, la communauté de communes s'était déjà penchée, plans à l’appui, sur la question de cette acquisition : c'était le point 10 du conseil communautaire du 13 janvier 2011. Histoire de vous rafraichir la mémoire.

Premier point, la Ville est comptable de l'argent public de nos concitoyens, et la communauté de communes pareillement. Il m'apparaît étrange d'entamer l'achat d'un siège pour la communauté, alors même que le schéma intercommunal et l'entrée de nouvelles communes ne sont pas encore actés. Il semble que certains se posent en devins et savent l'avenir : cela n'est ni pertinent, ni logique : personne ne peut dire de combien de communes sera composée la nouvelle communauté.

Le conseil municipal ne dispose même pas de ce projet d'aménagement du futur siège, alors même que la réflexion est très avancée, puisqu'un architecte s'est déjà penché sur la création de 3 salles de réunions et 35 bureaux minimum.

Cette précipitation laisse rêveur et pourrait nous faire croire à une ville financièrement aux abois, qui aurait besoin de liquider ce qui lui reste de patrimoine, après d'ailleurs l'avoir laissé se dégrader. En 6 ans, on ne peut pas dire que la majorité présente ait eu soin de ces bâtiments. 

Deuxième point, l'hypothèse basse des domaines, qui tient pourtant compte du maintien de l'aire de jeux, donne un prix de vente de 2.840.000 €.

La proposition du maire de Fontainebleau, par ailleurs président de la communauté de communes, propose une vente à 2.000.000 €. La différence est donc de 840.000 € de moins. Ce qui représente près de 10 % des impôts locaux prévus par le budget primitif !

Nos amis concitoyens et contribuables, qui viennent ou vont recevoir leur feuille d'impôts, apprécieront sûrement…

Par ailleurs, aucune explication n'est donnée dans la note de synthèse !

Troisième point, la situation du Musée Napoléonien, qui avait été classé Musée de France et siégeait à La Villa Lavaurs, n'est pas éclaircie et j'espère que Mme Maggiori pourra nous tenir au courant ce soir de l'avancée des opérations.

Quatrième et dernier point, le devenir de l'espace public semble assez incertain, car la communauté de communes peut décider de le reprendre un jour ou l'autre, comme mentionné dans votre note de présentation. Cette récupération du jardin public pourra être décidée sans repasser au conseil municipal : manière élégante de le récupérer en catimini. Voilà un joli projet pour nos familles !

Je note enfin que la mairie n'a pas pu me fournir le projet d'acte de vente avec l'ensemble de clauses particulières, comme la clause de revoyure. On nous demande, donc, d'approuver une cession sans disposer de tous les éléments fondamentaux qui la constitue.

Je voterai Contre

Conseil municipal du 19 septembre 2011 : Contrat vert et pistes cyclables

Je regrette que la région Ile de France, qui est si généreuse avec la Ville de Fontainebleau, n'ait pas fait le bilan de la phase 1 du projet. On est quand même sur 167.500 € de coût pour les phases suivantes.

J'ai eu l'occasion de prévenir lors de la séance du 15 février 2010 que les contre-sens cyclables sur certaines voies n'ont, si je puis dire, aucun sens (Conseil municipal du 15 février 2010 : Demande de subvention vélo). Aujourd'hui, comme tous nos concitoyens ainsi que la presse locale (voir la chronique de Charlotte) l'ont constaté !
Comment faire croire à l'absence de dangerosité de ces contre-sens, alors que la chaussée permet tout juste, dans certains cas, comme par exemple la rue Guérin, de faire passer une voiture ? La largeur est insuffisante pour permettre le croisement : dans ce face à face, comme la voiture ne peut pas rouler sur le trottoir, c'est au cycliste de mettre pied à terre.
Visiblement la leçon n'a pas été retenue. Encore une fois, c’est à l'image de votre politique : beaucoup de peinture et peu de génie !

Votre contrat vert est donc, en partie, une tromperie qui fait croire à des bandes cyclables irréalistes. 

Tout n'est pas impossible bien évidemment, mais en établissant des contre-sens partout, sans discernement, vous portez atteinte à la confiance légitime dans vos réalisations, ce qui n'est rien, en comparaison à la gravité du non respect de la sécurité des cyclistes.

Je rappellerai donc que la meilleure façon de garantir la sécurité de tous les usagers, piétons comme cyclistes, consiste en la réalisation de véritables pistes cyclables, séparées tant de la chaussée que du trottoir.
Ou alors, et heureusement qu'il y en a, des voies qui présentent une largeur suffisante.

Je conclus donc : oui aux pistes cyclables, mais là où la sécurité, qui doit toujours primer, le permet.



PS : La conseillère régionale Sarkissian a appuyé ma demande, en réclamant un bilan en terme d'accidents. Le maire a précisé qu'il n'y avait pas eu d'accidents graves, ...
Mme Perrachon, adjoint aux travaux publics, m'a indiqué qu'en effet que certaines rues posaient un problème et qu'elle était d'accord, les cyclistes étaient obligés de mettre le pied à terre.
Le maire, insouciant, cependant n'y voit aucun problème.

Question orale du 19 septembre 2011 : Situation des collections d'art figuratif

Le Cercle International, ancien Musée d'art figuratif de Fontainebleau ->

(tel que prononcé au conseil municipal)

Ma question s'adresse à M. Chadenet, Conseiller délégué.

Vous êtes actuellement en charge de la valorisation des collections de la commune.

Vous n'êtes pas sans ignorer qu'une partie des collections de tableaux contemporains de la Ville a été donnée grâce à l'intervention de M. Yves Leroux, critique d'art et journaliste bien connu. 

Installé au Cercle International, le musée d'Art Figuratif a été inauguré officiellement  par M. Maurice Genevoix, Membre de l’Académie Française, en présence de nombreuses personnalités et des donateurs-artistes, le 26 février 1977. 

Ces toiles devaient être exposées normalement de manière permanente.

Depuis lors, la ville de Fontainebleau a vendu le bâtiment du musée, le projet est tombé en déshérence et les œuvres données à la ville sont, pour une grande partie, entreposées dans des réserves.

Ma question est donc la suivante :

1°) -  pouvez-vous nous exposer les obligations de la Ville en la matière en fonction des actes de donations et de leurs acceptations par le conseil municipal de Fontainebleau et plus généralement leurs statuts ?

2°) -  pouvez-vous nous préciser l'état de conservation et de présentation au public de ces œuvres et quel avenir la municipalité envisage pour ce qui constitue le patrimoine commun des Bellifontains ?

3°) – pouvez-vous nous indiquer enfin quel droit moral les donateurs et leurs ayants-droits peuvent exercer à l'égard de ces tableaux et, si, en cas de non respect des charges prévues par les actes de donations, ils pourraient être amenés à exercer leur droit de reprise ?

Je vous remercie de votre réponse complète.

Réponse : Il m'a été indiqué qu'un gros travail d'inventaire allait être fait. J'ai répondu que la liste des oeuvres (avec photographies à l'appui) existait déjà, j'étais au service financier à l'époque, je le sais ! On m'a alors dit que l'inventaire n'avait pas été fait dans les règles de l'art.

La situation de conservation serait correcte, mais on ne m'en a apporté aucune preuve, et le stockage dans plusieurs endroits (où ? On ne sait pas).

Une présentation pourrait être envisagée à la Salle des Fêtes, après sa rénovation.

Cependant, je n'ai pas eu réponse à mes questions pourtant précises, les donateurs ne seront pas rassurés tant que l'on n'aura pas des preuves plus concluantes.

Conseil municipal du 19 septembre 2011 : Jumelages avec la Ville italienne de Lodi

Les armes de Lodi ->

(tel que prononcé au conseil municipal)

Mes chers collègues,

La proposition de jumelage avec la ville italienne de Lodi n'a rien en soi qui nous interpelle, d'autant plus qu'il s'agit déjà d'une ville jumelée avec Constance.

En revanche, ce qui nous gène particulièrement, et cela comme beaucoup de nos concitoyens, c'est la méthode employée par le maire de Fontainebleau pour mettre sous sa tutelle l'Association pour les Relations Culturelles et Internationales de Fontainebleau (ARCIF). On se rappelle le système : la création d'une association dirigée de facto par les délégués de la majorité qui "coiffera" (entre guillemets) les autres associations de jumelages, ainsi privées de leur autonomie (voir : Question orale du 17 juin 2011 : Reprise en main des Jumelages).

Je rappelle mes interventions et communiqués précédents sur la question : la ville a un droit éminent sur les jumelages, mais le droit naturel des associations est de conserver cette autonomie de gestion au service d'une œuvre commune.

Note : Ici le maire m'a grossièrement interrompu, il ne fallait surtout pas que le paragraphe suivant ne soit dit, il m'a même menacé de me censurer et m'a coupé le micro :

La proximité d'élections comme la présidence par le maire d'une commission spécialisée dans les jumelages (à l'AFCCRE) ne sont pas pour rien dans cette manœuvre. Sa présence au Congrès Européen des Jumelages qui se tiendra à Rybnik en Pologne du 29 septembre au 1er octobre 2011, en sera sans doute le point d'orgue.

Mais loin de tous ses agissements, je voudrais ce soir, mes chers collègues, vous faire une proposition concrète et constructive.

Le suivi des jumelages n'est pas assuré concrètement par la Ville et les élus de la population.

Je vous propose donc en premier lieu de créer une commission au sein même du conseil municipal pour assurer l'accompagnement de ces projets, dans la transparence financière et impliquer ainsi l'ensemble des élus, de tout bord.

Mais je propose également de revenir sur l'atteinte à l'indépendance des associations chargées des différentes relations internationales et d'y substituer des conventions d'objectifs précises qui permettent de concilier les droits de la Ville et l'autonomie des bénévoles qui se consacrent corps et âmes à cette belle entreprise.

Mon abstention n'est donc pas un geste de défiance envers la cité de Lodi, bien au contraire, j’approuve ce jumelage, mais plutôt envers les méthodes inacceptables employées par la majorité actuelle. 

J'espère que mes propositions positives et démocratiques seront entendues et retenues.

PS : Outre l'interruption violente du Maire, celui n'a visiblement rien écouté de mon intervention, tout fier d'avoir l'unanimité (il pourra en reparler dans ses réunions à l'AFCCRE). 

Le Maire m'a indiqué que le jumelage lui avait permis de découvrir Constance tout jeune pour y aller chanter. Il m'a proposé - en plein conseil - de me chanter une chanson si je le désirais ! Quelle dérision !

Conseil municipal du 19 septembre 2011 : Site Magenta : Reprise par la Ville du terrain de l'Hotel

L'HOTEL SUR LE SITE MAGENTA NE SERA PAS REALISE : LA VILLE RECUPERE ENFIN LE TERRAIN

Que reste t il du plan initial ?  ->

(tel que prononcé au conseil municipal)

Je note que selon le cahier des charges de cession, article 4 § 3 : "le constructeur s'engage à entreprendre les travaux de construction dans un délai de 9 mois au plus tard à compter de la signature de l'acte de cession".

Ce délai qui commençait le 5 avril 2007 aurait dû se terminer le 5 janvier 2008.

Donc, entre le 5 avril 2007 et le 6 juillet 2011, date à laquelle le maire a cru bon mettre en demeure la société "Hôtel du Château" de réaliser les travaux, il s'est écoulé 42 mois.

Pendant ces 42 mois, la ville de Fontainebleau a vu ce terrain resté en friche, sans utilisation et sans bénéfice. Voilà le poids du passé et des insuffisances de la majorité présente, qui a cru au démarrage de l'hôtel, mais sans faire les pressions nécessaires pour mener à bien ce projet ! 

La conclusion de ces opérations Magenta, c'est que la Ville se retrouve avec des terrains libres et la Halle à fourrage - Dieu merci valorisables – Que de gâchis !! Mais, nous l'avions déjà fait observer lors du bilan d'ensemble vu le 20 septembre 2010 en conseil municipal (Conseil municipal du 20 septembre 2010 : Site Magenta : clôture de la convention publique d'aménagement). Si la Ville avait directement acheté ces terrains, il me semble, et le calcul le prouve, que l’on aurait perdu moins de temps et moins d'argent.

Enfin, l'indemnité de résolution pose deux problèmes.

Le premier est son évaluation : le préjudice pour la Ville venant au droit de la SEM 92, prévu par le cahier des charges de cession de terrain, est au minimum de 10 % du montant de la vente, soit 41.600 € HT sur un prix d'achat de 416.000 € HT. Ce montant me paraît trop faible compte tenu de l'immobilisation de ce terrain, soit 51 mois ! (9 du délai normal de construction + 42 mois d'attente).

Le second, qui me paraît tout aussi grave, est la rédaction de la délibération portant sur l'indemnité de résolution. Ce texte prévoit l'attribution d'une somme de 374.000 € HT au profit de la ville. Il s'agit, à mon avis, d'une erreur de compréhension du cahier des charges. En effet, son article 6 prévoit une indemnité de résolution au profit du constructeur évincé, égale normalement au montant déjà payé par lui pour l'acquisition, puisqu'il l'a bien payé, moins la déduction faite de l'indemnité de préjudice de la Ville.

Cette somme est donc à porter au crédit du constructeur, puisque si celui-ci doit rendre le terrain, il doit se voir rembourser le prix de l'achat, minoré évidemment par l'indemnité de 10 % minimum au profit de la ville. Si au contraire, le constructeur n'avait rien payé encore, il devrait la seule indemnité de préjudice, soit 41.600 € HT au minimum.

Vote contre.

PS : la majorité s'est quand même rendue compte de son erreur : sans remerciement, ...
M. Laprée (adjoint à l'urbanisme) a indiqué : "créons une société publique locale (SPL) pour éviter ces problèmes !" Quelle erreur ! La SPL fait partie du secteur public d'entreprise comme la SEM 92 (opérateur du projet), ... Et n'est sûrement pas plus transparente !

FONTAINEBLEAU A L’ABANDON !

(extrait du Bulletin municipal septembre-octobre 2011, p23)

La porte de l'Hôtel de Ferrare ->

Un journal local titrait récemment en première page : «Fontainebleau le Patrimoine à l’abandon».

Alors que l’équipe majoritaire  dirige la Mairie depuis près de 6 ans, l’héritage qu’elle laissera à  ses successeurs sera terrible : une bibliothèque «qui devra encore  attendre», une église dont les travaux ne sont toujours pas  programmés, une voirie qui se dégrade sans plan de circulation  cohérent ni stationnements suffisants. 

La question que le citoyen se pose, c’est si la majorité actuelle  va enfin faire ce pourquoi elle est élue: maintenir les services  publics de base !

 Or, ce qui lui tient lieu de politique, c’est essentiellement le  marketing (site internet, bulletins municipaux, intercommunaux,  OTSI repris en main...), et la promotion personnelle d’un Maire qui  «se voit Ministre» et fait payer aux contribuables ses véellités...

Comme pour notre pays, les comptes de la ville sont mauvais,  et les signes négatifs se multiplient (ex: départ de l’ESIGETEL)  illustrant un possible scénario catastrophe qui verrait la qualité  de vie unique de Fontainebleau se dégrader irrémédiablement..

La ville risque désormais d’être livrée à la spéculation immobilière par la majorité, ultime expédient niant le caractère original de  Fontainebleau et l’opinion de ses citoyens.

Vous pouvez compter sur vos élus pour vous informer et proposer  le moment venu une alternative au «tout communication» et aux  projets immobiliers mégalomanes qui tiennent lieu actuellement  de politique municipale.

Bonne rentrée à tous !

Bruno Grandjean (www.brunograndjean.fr), 

Monique Fournier  (http://monique-fournier.blogspot.com)

Elisabeth Derouard