Le Maire redore son nom ... à l'or des contribuables

Le Maire a décidé de faire graver dans le hall de la mairie, le nom de tous les Maires de la commune. 

Le geste est louable, mais attention, ce n’est pas une commémoration à l'économie, non, ce sera à la feuille d'or ! Et pour seulement 11.368 € ! aux frais du contribuable, bien sûr !

Avec un « coût » comme cela, M. Valletoux a peut-être raison, il devient urgent d'inscrire une date en dessous de son nom.

Après le taureau à 53.500 €, voilà encore de l’argent qui est pris dans la poche des Bellifontains !

On ne sait pas si c'est la perspective des prochaines élections et la peur de perdre, mais on imagine que c’est sûrement bon pour son orgueil.

Le Maire, qui se plaint régulièrement de ne pas avoir assez de rentrées d'argent à cause de la baisse des contributions de l'Etat, a suffisamment d'or à dépenser... le nôtre. 

Conseil municipal du 10 avril 2019 : Budget primitif 2019

Que la majorité ne soit pas surprise, malgré le fiasco de la commission des finances de la semaine dernière (voir : http://monique-fournier.blogspot.com/2019/04/commission-impossible.html), à trois élus et irrégulière sans le budget pourtant promis, mes observations seront très classiques, prévisibles diront certains, mais en retour j'attends des réponses très précises. Je ne me satisferai pas de pirouettes politiques, je veux du concret.

On accuse souvent la minorité d'être alarmiste sur le budget, mais je crois qu'elle a raison de l'être sur les options budgétaires, au moins en ce qui concerne les investissements qui devraient être prioritaires.

Je vous en parlerai dans ma seconde partie qui concerne la dette et l'investissement.

Mais d'abord :

I. Quelques observations sur les dépenses de fonctionnement

M. Roussel indique que les dépenses de gestion, notamment le fonctionnement et le personnel ont été limitées, je lui en donne bien volontiers acte.

Cependant, il ne nous est pas interdit de regarder comment ces économies sont dépensées ! Or, comme je le fais remarquer depuis bien longtemps et que le regretté Jean-Alec Ducros avait souligné, on ne dispose pas de rapports sur le fonctionnement des services publics. Bref, en gros on nous demande de voter des dépenses sans en connaître les objectifs, l'efficacité et les résultats.

Je vais prendre deux exemples qui concernent la vie quotidienne de nos concitoyens.

Premier exemple, la sécurité : la ville dépensait 462 k€ en 2005, 588 k€ en 2014 et en dépensera 593 k€ en 2019. Est-ce suffisant ? Est-ce insuffisant face aux incivilités ? Je ne sais pas, personne ne le sait, car on n'a aucun rapport sur un des services les plus importants pour nos concitoyens ! C'est quand même un peu surprenant de ne pas le savoir.

En toute objectivité, n'importe lequel de nos concitoyens ne pourrait voter à notre place. Je n'oserai pas interroger mes collègues de la majorité sur les mêmes questions de peur qu'ils n'en sachent pas plus que moi. C'est aussi dommage – et je le dis sans aucune polémique – car, sans éléments, on ne peut pas organiser un vrai débat sur la politique de sécurité.

Deuxième exemple, la propreté urbaine. J'ai souvent des remarques sur la saleté de la Ville, sur les tags qui restent (que j'ai signalé, au moins deux fois, sur mon blog), etc. La dépense de la fonction 813 – « propreté urbaine », c'était 781 k€ en 2005, ce sera 808 k€ en 2019.

27 k€ en 14 ans, on ne peut pas dire que cela fasse beaucoup pour le cadre de vie. Encore une fois, pas de rapport sur l'efficacité ou la suffisance des moyens !

Je constate que les dépenses de cabinet et de communication sont à la hausse avec + 23,63 %, pour le cabinet et + 15.09 % pour la communication.

Une question en passant, la fonction 024 – « fêtes et cérémonie », c'est 1,252 M € de fonctionnement projeté, je me demande bien ce que l'on dépense dans cette catégorie.

II. L'investissement et la dette

Le Maire indique que je dis toujours la même chose. C'est exact, car la critique que je fais revient toujours sur les mêmes faits et les faits sont têtus. Je pense qu'avec 42 ans au service financier et 11 ans en qualité de conseillère municipale, je peux avoir droit à une certaine crédibilité.

Au coin de ma rue, la voirie ->

Je vais vous donner un exemple sur lequel j'attends que l'adjoint aux finances ou l'adjoint aux travaux publics s'explique sur la voirie, sans détour et avec des chiffres précis.

Comme je l'ai expliqué lors des précédents débats, la voirie Bellifontaine souffre d'un sous-investissement. Ce sous-investissement n'apparaît pas dans les comptes, car il n'y a aucun indicateur prévu par le législateur. Ce n'est pas une bonne méthode néanmoins que de faire des économies sur ce poste, car moins on entretient et plus la voirie se dégrade de manière exponentielle, c'est-à-dire que plus on attend, plus cela coûtera cher en proportion, selon la Fédération Nationale des Travaux Publics.

J'ai relu très attentivement le compte-rendu du Débat d'Orientation Budgétaire, beaucoup de choses ont été dites, mais je n'ai, au grand jamais, eu de réponses sur la voirie. Pourtant j'insiste bien sur ce point à chaque fois.

J'ai pourtant fait des propositions très raisonnables. Et c'est une proposition que je fais souvent et que le Maire semble ne jamais entendre : un état de la voirie et le coût des travaux futurs d'entretien.

Je me permets d'ailleurs de lui dire, pour couper court à son argumentation destinée à faire diversion, que l'opposition serait en mesure de faire des propositions chiffrées si la majorité lui donnait les données nécessaires.

Permettez-moi de conclure sur ce point : ces travaux futurs dont la majorité ne veut pas entendre parler, c'est la dette de demain pour les Bellifontains et les inconvénients d’aujourd'hui avec la dégradation de la bande de roulement : certes, elle n'est pas chiffrée, mais parce que le Maire refuse qu'elle le soit !

Sur les autres priorités d'investissement, on fait un procès injuste à l'opposition : j'ai toujours approuvé, sinon poussé pour le principe, des travaux de l'Eglise, et de la bibliothèque, comme mes questions orales en font foi, M. Roussel qui fut avec moi dans l'opposition pourra vous le confirmer ! Je crois même qu'en 2008, c'était plutôt la majorité qui ne s'en préoccupait pas.

Mais, la minorité a le droit de ne pas être d'accord avec votre requalification urbaine, c'est son droit fondamental le plus strict, car il correspond aussi à une appréciation d'une partie de la population que l'on doit respecter. : non, la place n'est pas réussie, oui, elle a coûté très cher. Et que l'on ne se méprenne pas, le principe même de travaux de réfection d'une place ou des voiries, je l'approuve, mais ce que je n’approuve pas, ce sont la méthode, les résultats et le coût.

Quant à la dette financière, la majorité ne peut plus faire le coup de l'héritage. La dette de la géothermie est épuisée.

Or, le stock d'endettement, dont la majorité se félicite qu'elle soit stabilisée, c'est une autre manière pour dire que l'on ne désendette pas et que l'on perd 500 k€ en charge financière à cause des intérêts, et encore merci d'ailleurs à la baisse des taux !

Permettez d'ailleurs de faire remarquer qu'en 2001 la dette était de 19,793 M€ et en 2005 de 19,562 M€ !

Cette année par exemple, le stock était de 19,513 M€ fin 2018 ;

on va désendetter de 2 M €

mais le montant de l’emprunt pour 2019 est de 3,785 M€ :

bilan on va encore se prendre 1,785 M€.

Total le stock montera à la fin de l'année à 21,298 M€. 

Difficile donc de parler de stabilisation : on est plutôt en hausse !

Voilà de manière claire ce qui nous sépare, que j'ai mis noir sur blanc : alors que l'on me réponde sur l'état de la voirie et de l'efficacité de nos services avec des chiffres, que je demande depuis longtemps ! Prouvez-moi que tout va bien, étude à l'appui, et je suis prête à en débattre !

PS : aucune réponse sur l'état de la voirie... Le Maire confirme implicitement qu'il se moque des états de dégradation des ouvrages. Seule sa requalification urbaine compte.

Pire, le Maire m'a soutenu que dans les dépenses de cabinet, il y avait la vidéo-surveillance : DU GRAND N'IMPORTE QUOI !

Conseil municipal du 10 avril 2019 : Contentieux ancien délégataire parking SAPP

Une provision de 1,5 M€ pour 7M€ réclamés

 Le Maire demande au Conseil municipal de constituer une provision pour le risque d’une condamnation dans le contentieux qui l’oppose à la SAPP, son ancien délégataire de parking qui a été évincé (au profit d'Interparking, illustration). Le risque semble donc sérieux pour la majorité.

Cela suppose que le Conseil municipal soit en mesure d’apprécier le risque juridique réel.

M. Thoma a justement demandé des documents sur ce contentieux :

- S’il y a déjà eu des jugements ou des décisions intermédiaires sur chacune des requêtes introduites devant le TA de Melun ;

- Si le rapport de l'expert mentionné dans la note de présentation a été rendu ?

- Combien la Ville a-t-elle en frais d'honoraires relatifs à ces requêtes ? 

Le Maire a cru bon lui indiquer : « les documents et les renseignements demandés ne peuvent être transmis compte tenu que ce dossier est en cours d’instruction », sans indiquer le motif juridique fondant ce refus.

Cette réponse n’est ni démocratiquement ni juridiquement valable, notamment au regard de l’article L. 2121-13 CGCT : « Tout membre du conseil municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction, d'être informé des affaires de la commune qui font l'objet d'une délibération ».

La jurisprudence "Département de l’Essonne" de l’Assemblée du Conseil d’État affirme que les mémoires, mais aussi les correspondances échangées entre l’avocat et la collectivité publique sont communicables, sous des réserves précises (CE, Assemblée du contentieux, 27 mai 2005, N° 268564). Selon cette décision : il appartient à l'exécutif « sous le contrôle du juge, d’une part, d’apprécier si cette communication se rattache à une affaire (de la collectivité) qui fait l’objet d’une délibération (de son assemblée), d’autre part, eu égard à la nature de ce document, de s’assurer qu’aucun motif d’intérêt général n’y fait obstacle, avant de procéder, le cas échéant, à cette communication selon des modalités appropriées »

Or, j’ai, moi-même, demandé la copie des mémoires de la partie adverse, c’est-à-dire que leur divulgation, le cas échéant, ne risque nullement d‘affaiblir notre position vis à vis de la SAPP puisqu’elle a une connaissance d’autant plus parfaite qu’elle en est l’auteur.

Je vous redemande donc, des réponses, non éludées, aux questions de M. Thoma, auxquelles je m’associe.

Où est le risque ? Que l’opposition découvre que la majorité aurait commis une erreur juridique ? J’espère que non. Mais cela n’est pas un motif d'intérêt général, c’est une peur compréhensible.

La leçon n’a donc pas été comprise : je rappelle que la délibération qui accordait la protection à M. Valletoux dans l’affaire des cinémas a été annulée pour défaut d’information sur une cause judiciaire. Et que le refus de document a entraîné l’annulation par exemple de l’entrée de Recloses dans la Communauté d’agglomération.

Je profite de l'occasion pour dire au Maire que je ne fais pas de la polémique inutile ou que je réclame beaucoup de documents pour rien. Moi, je fais mon travail, il est vrai que cela peut en surprendre certains. Vous éviteriez ce genre d'incident si les élus étaient respectés.

J'ajoute que vous ne vous privez pas en votre qualité de conseiller communautaire de réclamer de très nombreux documents à la CAPF. Cela ne me choque pas en soi, si c'est pour l'accomplissement de votre mission. Mais ne reprochez pas aux autres ce que vous faites vous même !

Je conclue. Refuser à l’opposition comme à la majorité des pièces utiles, c’est faire beau jeu des prérogatives du Conseil municipal et de ses devoirs et prendre un risque juridique supplémentaire. Nous ne sommes pas une chambre d’enregistrement.

PS : le Maire dit qu'il n'a pas de documents, mais il les a cités en parlant d'un risque s'élevant à 7 M€.

Conseil municipal du 10 avril 2019 : Droits de place du marché forain

Contrairement à ce qui m'a été dit en commission des finances, les commerçants ne sont pas d'accord avec la hausse proposée au conseil, je cite le PV du Comité Consultatif du Marché Forain Saint-Louis de Fontainebleau du 26 Février 2019: "Les commerçants auraient préféré qu’il n’y ait pas d’augmentation."

Je regrette que l'on donne de fausses informations orales et contraires à la réalité !

Lettre ouverte au Président de l'agglomération au sujet du Grand Parquet

Monsieur le Président,

J'ai bien reçu votre lettre du 22 février 2019 (annexe) dans laquelle vous faites état des difficultés financières du Grand Parquet.

Elle fait suite à la lettre du sous-préfet d'août 2017, qui vous a amené à proposer une décision modificative en septembre qui amenait le Pays de Fontainebleau à subventionner le Grand Parquet à hauteur de 1 300 000 euros. J'ai l'honneur de vous demander la copie de cette lettre.

Par ailleurs, face à une alternative que vous décrivez comme un choix entre un nouvel investissement de la Collectivité et l'impossibilité des chevaux d'y concourir, vous indiquez que plusieurs entreprises ont été invitées à faire des propositions en vue de la mise en concession de l'ouvrage.

Deux candidats ont été sélectionnés :

- l'un propose une concession, impliquant un nouvel investissement de la part de notre communauté ;

- l'autre, une autorisation d'occupation temporaire, nous laissant la charge des investissements mais soulageant le coût de fonctionnement de l’ouvrage.

Je ne puis que vous féliciter de votre volonté de vouloir sortir notre établissement public de cette impasse financière. 

Le résultat de l’appel à projet ne fait que démontrer le caractère hyper coûteux d’une opération que votre prédécesseur a conçu avec les impératifs catégoriques qu’on lui connaît et la médiocrité des résultats, malgré les incantations dont il était coutumier (http://monique-fournier.blogspot.com/2018/07/la-verite-sur-le-grand-parquet-cela-va.html). Vous avez prouvé de manière indiscutable que loin de tenir ses promesses, le projet n’était pas viable, en démontant, comme je l’avais suggéré, le gymkhana des différents budgets (http://monique-fournier.blogspot.com/2011/05/le-grand-parquet-la-gestion-de-plus-en.html), qui rendait illisible le déficit de l’opération.

Là où je ne peux vous suivre, c’est lorsque vous indiquez que l’on devra « pouvoir faire face aux investissements obligatoires à venir. », impliquant de relancer une opération qui conduit à obérer les finances de notre agglomération. Cela revient certes à démontrer, en plus, que le montage initial était défectueux et, brochant sur le tout, qu’il avait été mal pensé avant votre arrivée, ce que je ne peux que confirmer. Il est d'ailleurs de mon devoir de rappeler que la qualification du service géré fait débat, juridiquement, mais aussi politiquement en partant du principe d'abonder son déficit par des subventions d'équilibre.

J’estime même que cet ouvrage ne devrait plus être considéré comme d’intérêt communautaire dans la mesure où il ne satisfait pas les besoins du plus grand nombre de l’agglomération et alors que nous avons d’autres priorités.

Vous faites état de quatre lettres de personnalités, lettres dont je vous demande également la communication, qui toutes visent à faire directement porter de nouveaux investissements par le contribuable local :

- M. Rozier, directement intéressé en qualité de professionnel et dont les résultats financiers sont déterminés par l’ouvrage ;

- le Président du CREIF, représentant la filière ;

- Valérie Pécresse, sans doute alertée par votre prédécesseur en raison des liens qui les unissent ;

- Patrick Karam.

Sans vouloir discréditer l’opinion de ces personnes, il me semble cependant qu’elles font beau jeu de l’opinion et de l’argent des contribuables. Si les honorables professions et institutions qu’elles représentent souhaitent porter la charge dudit équipement, dont il a été inlassablement prouvé qu’il constitue un gouffre financier pour le Pays de Fontainebleau, je ne vois aucun inconvénient que la Région Ile-de-France et lesdits professionnels assurent la concession de l’ouvrage, à ses risques et périls, plutôt que nous donner des leçons. Il est toujours facile de faire dépenser l'argent des autres.

Je veux être positive et constructive sur le sujet et j’ai pris note de l’effort, encore limité, de la Région Ile-de-France, qui a décidé de participer financièrement à notre problématique.

Je pense que ces responsabilités pourraient donc aller plus loin dans le sens que la Région Ile-de-France nous invite à suivre, en créant une SEM chargée de prendre la gestion de l’ouvrage et de se substituer à notre agglomération, qui a suffisamment fait financièrement pour la filière.

Je vous prie Monsieur le Président de m’indiquer le sens des travaux actuels et si mes propositions vous paraissent d’intérêt pour nos concitoyens.

Avec toute mon amitié.

Monique Fournier

Annexe : lettre du 22 février 2019

Com’mission impossible...

Le Maire reproche souvent aux élus de l'opposition de ne pas venir en commission. 

L'argument est facile : encore faut-il que les commissions servent à quelque chose. C'est hélas rarement le cas. 

La preuve par la commission des Finances du 2 avril 2019.

Je ne voyais plus l’intérêt de venir en commission des Finances parce que l'on ne répond jamais à mes questions et que j’ai rarement les documents que je demande. 

L'opposition fait comme moi, la plupart du temps.

Mardi soir, pour faire mon devoir de Conseillère, je me rends tout de même à cette commission, qui portait sur un débat important : le budget 2019.

Je n'ai pas été déçue.

Absentéisme

Nous n’étions que trois commissaires : M. Roussel, M. Dorin et Moi-même (qui n'avais pas l’air d’être attendue).

Présence de la majorité : 2 

Absence de la majorité : 7  

L'absentéisme s'explique facilement : les conseillers de la majorité (qui ne parlent jamais et semblent souvent s'ennuyer) ne viennent que par ce que l'opposition vient, et l'opposition ne vient pas, parce que la majorité ne répond à rien... donc, il n'y a plus personne ou presque.

On notera d'ailleurs que les rapporteurs (souvent des adjoints rétribués) des différents points ne viennent même pas présenter les dossiers qu'ils sont censés avoir suivis. On ne peut pas avoir de réponse des absents et les autres membres de la majorité ne peuvent répondre, parce qu'ils ne les ont pas préparés.

M. Roussel, vice-président de la commission des Finances et en l’absence du président, M. Valletoux, présidait celle-ci sans document, dont l’excuse était une panne d’ordinateur !... Certainement aussi une panne d’imprimante !! Il n’avait même pas pris soin d’amener le dossier que nous recevons tous dans nos boîtes aux lettres.

Pas de budget pour les débats budgétaires

Le gros dossier à l’ordre du jour : l’approbation du budget primitif 2019.

Les documents budgétaires qui devaient nous être remis sur table (comme précisé dans la convocation) n'étaient pas disponibles. 

Selon M. Amar, Directeur Général des Services, les exemplaires comporteraient des erreurs.

Donc, nous sommes convoqués à une commission des finances pour débattre du budget, mais… sans budget ! C’est fort !

Débit de mitrailleuse

Laurent Roussel, sans doute inquiet de mes éventuelles questions et sans doute pressé de rentrer chez lui, a survolé les documents de travail (prêtés par M. Amar) à une cadence inaudible et ultrarapide. Sans me laisser le temps de parler.

J'ai dû protester ! 

Il m’a demandé si j'avais des questions sur le budget ; difficile de demander des explications sans documents budgétaires. J’attends donc l’enveloppe du Conseil municipal pour prendre connaissance des documents non remis sur table et n’aurais d’autre choix que de poser mes questions éventuelles lors du Conseil Municipal du 10 avril.

J'ai demandé à aller consulter les dossiers de subventions en mairie (ce que j'ai pourtant déjà fait), M. Amar a manifesté son étonnement mais, je n’ai – comme d’habitude – pas eu de réponse à ma question. Je vais donc, me rendre en mairie pour les consulter, ce qui est dans mes attributions de Conseillère municipale. 

Quant aux travaux de la bibliothèque, j'ai demandé une visite ouverte à l'ensemble des conseillers.

Assurément, les commissions, sous la mandature Valletoux, ne servent à rien. Tout est décidé d’avance et il n’y a aucune transparence. 

Voir également : http://monique-fournier.blogspot.com/2016/12/les-absents-ont-toujours-tort.html